Section 1
Décrivez précisément la location
Identifiez parties, moto, période et prix. Demandez comment documenter changements, prolongations et annulations.
- Identifiez la moto
- Précisez la période
- Décrivez prix et paiement
Section 2
Rendez les conditions applicables
Expliquez état des lieux, kilométrage, carburant ou charge, usage et retour. Vérifiez que l'équipe peut appliquer chaque condition.
- Définissez les preuves d'état
- Précisez le retour
- Expliquez l'usage permis
Section 3
Revoyez caution et incidents
Faites vérifier localement caution, dommages, retards et incidents. Évitez clauses étrangères à votre marché ou promesses non assurées.
- Revoyez la caution
- Alignez les procédures
- Vérifiez la police
Avant de passer à la pratique
- Parties identifiées
- Moto et dates claires
- Prix revu
- Départ prévu
- Revue juridique terminée
Questions fréquentes
Puis-je télécharger un contrat ici ?
Non. Ce guide fournit une liste de clauses et de procédures à soumettre à un professionnel, pas un document prêt à signer.
Un contrat convient-il à tous les pays ?
Ne le supposez pas. Droit de la consommation, assurance et validité des clauses diffèrent. Faites vérifier le contrat pour vos marchés et clients.
FleetMoto génère-t-il ou signe-t-il des contrats ?
Ce guide ne promet ni génération, ni téléchargement, ni signature électronique de contrats dans FleetMoto. Conservez votre processus contractuel revu séparément.
Étape suivante
Conservez le contexte de l'accord
Enregistrez clients, motos et conditions dans FleetMoto en parallèle de votre procédure contractuelle vérifiée.